Comment justifier les revenus pour la Catégorie A du programme Top Talent Pass de Hong Kong ?

De nombreux entrepreneurs, cadres dirigeants et particuliers à hauts revenus s'intéressant au programme Top Talent Pass de Hong Kong (TTPS) se posent la question suivante : comment justifier les revenus de la Catégorie A ?

La principale caractéristique de la Catégorie A est qu'elle ne retient pas l'établissement d'enseignement supérieur d'origine comme critère de sélection principal, mais vérifie plutôt si le revenu annuel du demandeur a atteint 2,5 millions de dollars de Hong Kong (HKD) ou l'équivalent en devises étrangères au cours de l'année précédant immédiatement la demande. Selon la réglementation actuelle du Département de l'Immigration de Hong Kong, ce revenu annuel désigne principalement les revenus d'emploi ou d'activité professionnelle imposables, incluant les salaires, les indemnités, les options sur actions, ainsi que les bénéfices tirés d'une entreprise dont on est propriétaire.

Par conséquent, « avoir 2,5 millions sur son compte bancaire » et « réaliser un revenu annuel de 2,5 millions » sont deux concepts totalement différents.

• Comment les salariés doivent-ils justifier leurs revenus ?

Si le demandeur est un cadre supérieur, un dirigeant salarié ou un autre employé, ses revenus sont généralement plus faciles à structurer.

Les pièces justificatives énumérées par le Département de l'Immigration de Hong Kong comprennent l'avis d'évaluation de l'impôt sur les salaires émis par l'administration fiscale locale compétente pour l'année d'imposition précédente. Si les revenus incluent des options sur actions, il est également possible de fournir des certificats de valeur pertinents émis par l'employeur.

Lors de la préparation concrète, vous pouvez également associer le contrat de travail, les relevés de salaire, les attestations de revenus de l'entreprise ainsi que les dossiers fiscaux, afin que la source et le montant des revenus correspondent mutuellement.

Par exemple, si le salaire annuel, les primes, les allocations et les options sur actions admissibles atteignent conjointement le seuil requis, l'essentiel est d'expliquer clairement le processus de formation de chaque partie du revenu, plutôt que de fournir simplement un relevé bancaire.

• Comment les chefs d'entreprise et propriétaires d'entreprise peuvent-ils justifier un revenu de 2,5 millions de HKD ?

La situation des chefs d'entreprise est généralement plus complexe que celle des salariés.

De nombreux entrepreneurs se posent la question : si les bénéfices de mon entreprise dépassent 2,5 millions par an, puis-je demander la Catégorie A du Top Talent Pass ?

Il ne faut pas se fier uniquement aux chiffres des bénéfices de l'entreprise.

Selon les explications du Département de l'Immigration, les revenus d'entreprise peuvent être inclus dans le revenu annuel de la Catégorie A, mais il est généralement exigé que le demandeur détienne de manière continue des actions de l'entreprise concernée au cours de l'année d'imposition pertinente, et prouve par le biais des données financières de l'entreprise qu'il est en mesure d'obtenir les revenus correspondants à partir des bénéfices de l'entreprise qu'il possède. Les documents pouvant être soumis comprennent les rapports financiers audités récents, les comptes de résultat ou les déclarations de bénéfices taxables.

Par conséquent, le montant des gains de l'entreprise, le pourcentage d'actions détenu par le demandeur, le bénéficiaire final des profits, ainsi que la cohérence entre les données financières et fiscales, influencent tous l'exhaustivité de la justification des revenus.

• Les revenus d'investissement sont-ils pris en compte ?

C'est un point de confusion très fréquent pour la Catégorie A du Top Talent Pass.

Selon la définition actuelle du Département de l'Immigration, le revenu annuel de la Catégorie A désigne principalement les revenus d'emploi ou d'activité commerciale imposables, tandis que les revenus générés par les investissements personnels ne sont généralement pas pris en compte.

Par conséquent, vous ne pouvez pas simplement additionner les gains en capital sur les investissements boursiers, les rendements de gestion de patrimoine personnelle et d'autres éléments pour atteindre le calcul des 2,5 millions.

Pour les clients fortunés qui possèdent simultanément des salaires, des bénéfices d'entreprise, des revenus de participation et des revenus d'investissement, il est d'autant plus nécessaire de séparer et d'organiser les différents types de revenus, afin de confirmer quels revenus peuvent être comptabilisés selon les règles de la Catégorie A.

• Est-il possible de postuler avec des revenus en renminbis (RMB) ?

C'est tout à fait possible.

L'exigence de la Catégorie A est de 2,5 millions de HKD ou l'équivalent en devises étrangères, et n'impose pas que le demandeur perçoive obligatoirement ses revenus en dollars de Hong Kong.

Le système de demande en ligne du Département de l'Immigration de Hong Kong prend actuellement en charge 17 principales devises étrangères, dont le renminbi, le dollar américain, le dollar de singapour et l'euro. Le système peut convertir les revenus pertinents saisis par le demandeur en dollars de Hong Kong.

Par conséquent, le fait que des entrepreneurs ou des cadres basés en Chine continentale perçoivent leurs revenus en RMB ne pose aucun problème. L'élément central demeure l'authenticité des revenus et l'exhaustivité des pièces justificatives.

• Comment Easysail Global peut vous accompagner

La Catégorie A du Top Talent Pass semble ne comporter qu'un seul critère de seuil de « 2,5 millions de revenus », mais les méthodes de justification diffèrent considérablement pour les entrepreneurs, les cadres supérieurs, les actionnaires et les personnes aux sources de revenus multiples.

Si vous envisagez le programme Top Talent Pass de Hong Kong, vous pouvez confier la composition de vos revenus, l'actionnariat de votre entreprise, vos salaires et primes, les bénéfices de votre entreprise, votre situation fiscale et vos projets familiaux à Easysail Global. Nous analyserons votre dossier sur la base de vos documents réels pour déterminer :

Si vos revenus respectent les critères de calcul de la Catégorie A du Top Talent Pass ;
Quels revenus peuvent être inclus dans le seuil des 2,5 millions ;
Quels justificatifs préparer concernant les bénéfices de l'entreprise ;
Comment distinguer les revenus personnels des revenus d'entreprise ;
Si vos données fiscales et financières actuelles se recoupent et se correspondent mutuellement ;
Comment planifier l'installation des membres de votre famille et votre futur statut à Hong Kong.

La Catégorie A du Top Talent Pass ne consiste pas simplement à prouver que l'on « dispose de 2,5 millions d'actifs », mais à prouver que le revenu annuel conforme aux règles atteint le seuil requis. Pour les entrepreneurs et les candidats dont la structure des revenus est complexe, clarifier la nature des revenus et organiser les pièces justificatives avec précision est beaucoup plus important que de se fier uniquement au solde bancaire.